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Marques déposées par la société Société à responsabilité limitée Alyscamps
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IMPEDITUS
Demande publiée - Marque en non vigueur

IMPEDITUS
Société à responsabilité limitée Alyscamps

Numéro de dépôt :
96621193
Date de dépôt :
16/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2006

Présentation de la marque IMPEDITUS

Déposée le 16 avril 1996 par la société Société à responsabilité limitée Alyscamps auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMPEDITUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro .

Le déposant est la société Société à responsabilité limitée Alyscamps domicilié(e) 9, rue des Beaux-Arts, 75006 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 147 605 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Schmitt Denis - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 18

Société à responsabilité limitée Alyscamps a également déposé les autres marques suivantes : CLYPEUS


Société à responsabilité limitée Alyscamps - 9, rue des Beaux-Arts, 75006 Paris - France - SIREN 404147605


Schmitt Denis - France


Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet partiel n°330071 - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 2001-09-04

Valises, malles, porte-documents, sacs pour ordinateurs, en cuir et imitations du cuir.Valises, malles, en aluminium.Lunettes de travail

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.